Termes & Conditions
Auto école Jacky & Fils permis auto, moto, Permis Bateau et formation nautique à Port Bourgenay 85, Vendée 85 les Sables D'Olonne face Capitainerie Vendée Globe, permis côtier, permis mer hauturier, permis fluvial, Formation théorique en salle avec le même matériel qu'à l'examen, Formation pratique en mer en Port Bourgenay et les Sables D'Olonne Vendée 85.
Mentions Légales
Le présent site accessible à l'adresse www.aejacky.com sont la propriété de Auto Ecole Jacky & Fils.
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Le site internet www.aejacky.com sont exploités par Auto Ecole Jacky & Fils. et hebergé par www.axinet.com
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L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (voir notamment article 34 et suivants de la loi précitée), qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à :
Infos éditeur
Nom de la société :SARL Auto école Jacky & Fils
Adresse : 13 rue joseph Bénatier
85180 Les Sables d'olonne
Mr GAYANT Patrice
Tel :02.51.21.39.93
RCS 804 735 272 La Roche sur Yon - Agrément N° E1408500160
Directeur de la publication : Mr GAYANT Patrice
Webmestre : service Marketing (info@aejacky.com)
Crédits : photos : SARL Auto école Jacky & Fils
Conception et réalisation du site : Gayant jacky
Hébergement : axinet
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DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images, sons, informations, documents, services et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de Auto Ecole Jacky & Fils. et/ou de ses partenaires et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ou toute autre réglementation relative à la propriété intellectuelle.
Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle de ce site (ou de l'un quelconque des éléments qui le composent) par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse préalable de Auto Ecole Jacky & Fils. est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon pénalement sanctionné.
La reproduction de tous documents publiés sur le site www.bateau-ecole-vendee.com/ www.bateau-ecole-jacky-lessables.com www.aejacky.com est toutefois autorisée aux seules fins d'information, à titre strictement personnel et privé et dans un but non lucratif.
Nous vous rappelons également que les diagrammes proposés sur notre site sont des créations originales protégées par le droit d'auteur et que leur reproduction est exclusivement réservée à un usage personnel. Toutes copies (y compris photocopies) qu'elles soient données, prêtées, échangées, vendues ou diffusées auprès de personnes tierces, sans autorisation du titulaire des droits, sont illégales.
De même, les logos, pictogrammes et images sont protégées par le droit d'auteur et ne doivent pas être reproduites sans l'autorisation préalable expresse écrite de Auto Ecole Jacky & Fils.
Egalement, les marques et/ou logos figurant sur ce site sont des marques déposées et/ou des créations protégées, propriété exclusive de l'Auto Ecole Jacky & Fils. ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l'autorisation express préalable de la société Auto Ecole Jacky & Fils. est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon pénalement sanctionné.
De manière générale, il est interdit de modifier, de quelque manière que ce soit, les documents et informations diffusés sur ce site.
Le règlement intérieur de l'établissement est disponique sur demande ou à l'inscription.
« Médiation des litiges de la consommation »
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus demédiation des litiges de la consommation », le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par : Jacky & Fils
Le médiateur « droit de la consommation » ainsi proposé est : MEDICYS.
Ce dispositif de médiation peut être joint :
-
Par voie électronique : www.medicys.fr
- Par voie postale : MEDICYS – Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice – 73 boulevard de Clichy – 75009 PARIS
En cas d'inscription en ligne le délai de rétractation est de 14 jours.
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Déclaration à la CNIL : en cours